Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARLES SOUILLARD
/
bonita solutions
Marque expirée - Marque en non vigueur

bonita solutions
CHARLES SOUILLARD
Rodrigue Le Gall
Miguel Valdes Faura

Numéro de dépôt :
3628236
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2019
bonita solutions de CHARLES SOUILLARD

Présentation de la marque bonita solutions

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par CHARLES SOUILLARD, Rodrigue Le Gall, Miguel Valdes Faura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bonita solutions »

Les déposants sont CHARLES SOUILLARD domicilié(e) 84 avenue de la République,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France, Rodrigue Le Gall domicilié(e) 50 rue Lesdiguières,38000 Grenoble - 38000 - France, Miguel Valdes Faura domicilié(e) 62 Impasse Gueraud Pinet,38850 Bilieu - 38850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rodrigue Le Gall domicilié(e) 50 rue Lesdiguières,38000 Grenoble - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonita solutions est expirée depuis le 9 février 2019.

CHARLES SOUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : BONITASOFT OPEN YOUR PROCESSES


CHARLES SOUILLARD - 84 avenue de la République,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France

Rodrigue Le Gall - 50 rue Lesdiguières,38000 Grenoble - 38000 - France

Miguel Valdes Faura - 62 Impasse Gueraud Pinet,38850 Bilieu - 38850 - France


Rodrigue Le Gall - 50 rue Lesdiguières,38000 Grenoble - 38000 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508543 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.